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Marques déposées par ETABLISSEMENTS A. DECORET
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L.C. ELSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L.C. ELSE
ETABLISSEMENTS A. DECORET

Numéro de dépôt :
1198780
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/03/2002
L.C. ELSE de ETABLISSEMENTS A. DECORET

Présentation de la marque L.C. ELSE

Déposée le 18 mars 1982 par ETABLISSEMENTS A. DECORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L.C. ELSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS A. DECORET, domicilié(e) 89, Boulevard GAMBETTA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2002899) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2002899) - France.

La marque L.C. ELSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L.C. ELSE est expirée depuis le 18 mars 2002.

ETABLISSEMENTS A. DECORET a également déposé les autres marques suivantes : DEC


ETABLISSEMENTS A. DECORET - 89, Boulevard GAMBETTA, 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (dossier no 2002899) - France


CABINET MONNIER - (dossier no 2002899) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1992 n°2002899 - Publication au BOPI 1992-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 13 avril 1992 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°62126 - Publication au BOPI 1992-04-13

Filières et tarauds.